ANNEE SCOLAIRE 2015 / 2016

1° HORAIRES SCOLAIRES sur une semaine scolaire de 4 jours
Primaires : de 8h25 à 11h40 et de 11h45 à 12h10 pour les élèves bénéficiant des Activités Pédagogiques Complémentaires et de 13h40 à 16h40
Maternelles : de 8h30 à 11h35 (récupération des enfants dans la classe entre 11h25 et 11h40) et de 11h45 à 12h10 pour les élèves de MS et GS bénéficiant des Activités Pédagogiques Complémentaires et de 13h40 à 16h30 (récupération des enfants dans la classe de 16h20 à 16h35)
Récupération des enfants : les familles récupèrent leurs enfants dans le ¼ d'heure qui suit l'heure de sortie. Au-delà, la prise en charge sera systématiquement facturée au tarif en vigueur.
 
2° PRESENCE DES PARENTS SUR LA COUR
L'équipe éducative a défini une zone de convivialité délimitée par une ligne jaune au sol afin de permettre à nos élèves d'entrer en classe ou d'en sortir dans les meilleures conditions, aucun parent ne doit se trouver en dehors de cette zone.
L'école Saint-Gabriel est à la fois :
      - une école maternelle où les élèves doivent être conduits par leurs parents jusqu'à la porte de la classe.
      - une école primaire où les élèves, prenant de l'autonomie, doivent se rendre seuls sur les rangs.
Seuls, les parents ayant un rendez-vous officiel avec un professeur peuvent l'emprunter sans s'y arrêter pour se rendre dans la classe de leur enfant.
En respectant cette zone, vous permettez à nos élèves du primaire de se mettre en rang dans le calme et dès la première sonnerie (8h22 et 13h37). Ainsi, ensemble aiderons-nous les enfants à grandir et à savoir se concentrer avant le début des cours.
Cette décision ne peut en aucun cas entraver les relations « Parents/professeurs ». Les communications doivent se faire via le carnet de liaison. Sur ces supports prévus pour la correspondance « Famille / Ecole », on peut soit livrer l'information, soit demander un rendez-vous. Pour une nouvelle urgente, il suffira d'attendre le passage du professeur dans la zone de convivialité pour lui glisser cette information sans l'empêcher d'être devant son rang à la deuxième sonnerie (8h25 et 13h40).
 
3° ORGANISATION DU TEMPS EXTRASCOLAIRE ET RESPONSABILITE DE L'ENCADREMENT
Les enfants non inscrits à la garderie ou en demi-pension sont admis dans l'enceinte de l'école à partir de 8h00 le matin et 13h25 l'après-midi. De fait, toute participation ponctuelle à une activité durant l'interclasse implique une inscription au restaurant scolaire.
Le matin : garderie de 7h30 jusqu'à 8h00 et pour les maternelles jusqu'à 8h30. Les parents doivent impérativement confier leurs enfants à la personne responsable de la garderie et non simplement les déposer à l'entrée de l'école. Pour les matins où la messe est célébrée dans notre chapelle (un jeudi sur deux environ), une garderie gratuite est organisée pour les élèves de maternelle dont les parents participent à l'office entre 7h55 et 8h30.
Le soir : à partir de 16h30, les élèves de maternelle qui n'auront pas été récupérés en classe sont automatiquement dirigés vers la garderie de secours (carte « garderie de secours ») en MS Azur. Celle-ci ne sera facturée qu'à partir de 16h45. Ces élèves-là ne peuvent prendre leur goûter à l'école.
Entre 16h30 et 18h, la garderie est réservée aux maternelles qui peuvent être rejoints par les primaires à la fin de leur étude à 18h ou à la fin de leurs activités périscolaires à 18h30.
Entre 17h et 18h, les primaires restant à l'école, sont inscrits soit à l'étude soit à une activité périscolaire (Sport pour tous ou Cambridge Club jusqu'à 18h30).
Après leur étude, ils peuvent être inscrits à la garderie jusqu'à 19h00 au plus tard.
A partir de 17h, aucun élève de primaire ne doit se trouver sur la cour. Dans le cas contraire, il est automatiquement dirigé vers une étude surveillée de secours facturée au tarif en vigueur (carte « étude de secours »).
 
4° ENTREES ET SORTIES DE L'ECOLE
L'école ne confie les élèves de maternelle qu'aux personnes mandatées par écrit par les parents à l'aide du coupon distribué en même temps que les ECHOS N° 0 de rentrée.
Pour tous les élèves de l'école primaire autorisés par leurs familles à sortir seuls régulièrement de l'école, les parents doivent compléter le coupon distribué en même temps que les ECHOS N° 0 de rentrée. Les élèves concernés recevront en échange une carte de sortie qui sera glissée au dos du carnet de liaison sous sa couverture.
Pour toute sortie exceptionnelle, (exemples : demi-pensionnaire ne mangeant pas au restaurant scolaire ou élève inscrit à la garderie ou à l'étude n'y restant pas), les parents la signalent par écrit :
pour les maternelles, sur papier libre à remettre au secrétariat en précisant le nom de la personne retirant leur enfant de l'école.
pour les primaires, en page 6 du carnet de liaison. L'éducateur contresignera et l'élève le présentera à la personne responsable de la sortie. Tout changement d'organisation doit être signalé par écrit dans ce carnet de liaison.
 
5° INVITATIONS (anniversaires ou autres)
Pour éviter à des élèves de se sentir exclus, il est interdit de faire transiter des invitations aux anniversaires dans l'enceinte de l'école. Le non-respect de ce point de règlement placerait la famille l'ayant transgressé en rupture du présent règlement. Un entretien sera alors proposé par le chef d'établissement qui sera en mesure de rompre le contrat de scolarité des élèves de la famille concernée pour non respect du contrat signé de par l'acceptation du présent règlement.
 
6° ASSIDUITE ET PONCTUALITE
Retards :
Retards en maternelle :
Les 4 classes de Petite et Moyenne Section : au-delà de 8h40 et 13h40, les parents ne doivent en aucun cas entrer dans la classe pour le respect de chacun et notamment du travail de l'enseignant.
Les 2 classes de Grande Section : au-delà de 8h30, les parents ne doivent en aucun cas entrer dans la classe pour le respect de chacun et notamment du travail de l'enseignant.
Retards en primaire : après 8h25 et 13h40, l'élève n'est pas accepté en classe sans billet de retard. Au bout de 3 retards, 1 point sera enlevé au permis de bonne conduite (Cf. point 8° - 3ème paragraphe).
Absences (maternelles et primaires)
Absences prévues à demander par écrit (courrier ou courriel à secretariat-stgabriel@hotmail.fr) à l'attention du chef d'établissement sur feuille libre pour les maternelles, sur le cahier du soir pour les CP ou dans la partie correspondance du carnet de liaison pour les classes de CE et CM. Cette demande accordée est transmise pour information aux enseignants concernés.
Absences non prévues : la famille doit avertir l'école sans délai. A son retour, l'élève doit présenter son carnet de liaison à la vie scolaire et lui remettre le talon bleu détachable comportant les dates de début et de fin de l'absence ainsi que le motif de l'absence et la signature des parents ou du responsable légal. Un certificat médical pourra être joint et de manière obligatoire dans certains cas définis par la loi, pour confirmer la non contagion. Pour les demi-pensionnaires, les repas sont remboursés pour un arrêt médical d'au moins une semaine. En cas de conjonctivite virale, d'herpès labial, de poux, ... l'enfant ne doit retourner à l'école qu'une fois traité.
L'établissement a l'obligation de déclarer toute absence non motivée à l'Inspection Académique.
Dispenses :
Pour les activités physiques ou sportives, un mot des parents exprime la demande de non participation en précisant la période et la discipline sportive concernées (carnet de liaison).
Mercredis et samedis travaillés :
Ils sont soumis aux mêmes règles d'assiduité et de ponctualité que les journées ordinaires de classe.
Début des cours :
1ère sonnerie (8h22 et 13h37) : les jeux doivent s'arrêter impérativement. Les élèves doivent se mettre en rang.
2ème sonnerie (8h25 et 13h40) : les élèves rentrent en classe.
 
7° PRISE DE MEDICAMENTS A L'ECOLE ET CONTRAINTES ALIMENTAIRES
Aucun médicament ou aménagement alimentaire (allergies) ne peut être autorisé pour un élève dans le cadre de l'activité scolaire ou extrascolaire sans l'élaboration d'un P.A.I. (Projet d'Accueil Individualisé). Pour l'élaborer, la famille doit prendre contact avec le médecin scolaire (05 56 32 74 48) en lui transmettant la prescription du médecin qui suit l'enfant (Circulaire n° 2003-135 du 8 septembre 2003 B.O. n° 34 du 18/09/2003). Il est cependant rappelé que tout traitement pour une affection saisonnière (par exemple de type bronchite...) doit être administré à domicile.
 
8° REGLEMENT DES ELEVES
Le respect des règles permet un mieux-être de chacun, un meilleur travail et un apprentissage à la vie en société. Le règlement est le fruit de l'expérience sur le terrain du personnel de l'établissement.
Tout élève possède un exemplaire du règlement à signer par lui-même (primaire) et ses parents. Un échange sur ce règlement entre les parents et les enfants nous semble indispensable.
Chaque élève du primaire se voit remettre en début d'année scolaire un permis de bonne conduite (inclus dans le carnet de liaison ou cahier du soir pour les CP) doté de 6 points pour chacune des 5 périodes. Ces points seront retirables en cas d'infraction au présent règlement. La perte de tous les points disponibles entraîne une retenue obligatoire pour l'élève qui sera effectuée un mercredi matin de 10 heures à midi.
Les sanctions sont données dans un esprit de réparation et pour faire prendre conscience à nos élèves de leurs écarts nuisant au « vivre ensemble ».
Tout éducateur (enseignant ou autre membre du personnel) sanctionnant un élève est habilité à soustraire des points du permis de l'élève concerné.
Les sanctions qui sont prises engagent la responsabilité des familles, dès lors qu'elles sont données par écrit et à retourner signées. Ainsi, la famille réaffirme son rôle de premier éducateur de ses enfants.
Les goûters :
Les goûters ne sont pas autorisés à l'école. Seuls les élèves participant aux études ou à la garderie du soir peuvent en prévoir un dans un petit sac qu'ils prendront durant la récréation précédant l'étude ou à la garderie.
Concernant les goûters anniversaires organisés par les professeurs, à la demande de plusieurs d'entre vous, nous allons tolérer les pâtisseries faites « maison » à l'exception des pâtisseries dites sensibles (crème). En revanche, nous demandons à chaque famille en début d'année scolaire de signer un document sur lequel ils attestent que leur enfant a ou non une allergie alimentaire.
Le tablier :
Le port du tablier est obligatoire en classe. Ce dernier doit être marqué de façon visible au nom de l'enfant. Il est emporté seulement le week-end pour le lavage.
La tenue vestimentaire :
Une tenue jugée correcte est imposée aux élèves. De plus, la tenue de sport peut être exigée pour les cours d'E.P.S.
N.B. : les vêtements oubliés mais marqués de façon visible au nom de l'enfant lui sont rendus et il est sanctionné pour manque de soin.
les vêtements oubliés, non marqués et non récupérés sont remis à une association humanitaire au terme des trois ans durant lesquels les familles peuvent les revendiquer. Ces vêtements égarés seront mis en sacs au début de chaque période de congé avec la date du jour de départ en vacances sans délai de façon à ce qu'il ne reste plus de vêtements qui traînent dans la caisse aux habits perdus au retour de chaque congé. Cette caisse des habits égarés se trouve à côté de la MS Rouge sauf durant la semaine du départ en vacances où elle est remontée dans le hall d'entrée de l'école.
Les outils de travail :
Le matériel scolaire doit être réservé à l'usage pour lequel il a été conçu. Les élèves doivent prévoir avant de partir à l'école ou à la maison le matériel nécessaire. S'il y a oubli, ils apprennent à en assumer eux-mêmes la responsabilité.
Le travail scolaire au primaire :
Il doit être fait en temps voulu. En cycle 3, il est en partie donné à l'avance pour apprendre à gérer le temps. Si le travail n'est pas présenté, l'élève est sanctionné.
En cas d'absence de l'élève pour cause de maladie, le travail peut lui être communiqué après la classe ou le lendemain.
Aucun travail n'est donné à l'avance en cas d'absence pour convenances personnelles pendant le temps scolaire même si le chef d'établissement a autorisé exceptionnellement cette absence.
Le restaurant scolaire :
Chaque enfant est tenu de respecter le règlement du restaurant scolaire affiché dans le sas d'entrée.
Ce qui est notamment défendu :
Les jeux qui peuvent mettre en péril la santé des enfants : les jeux d'équilibre (sauf en cours de sport et exception faite du petit pont réservé aux enfants de 3 à 7 ans), les jeux de portage, les chaînes humaines en course, ...
S'asseoir sur le bord des fenêtres.
L'accès aux salles et couloirs sans autorisation.
Tous les ballons et toutes les balles qui ne sont pas en mousse souple.
Jouer au ballon par temps de pluie.
Les jouets, incluant cartes et objets à collectionner, sauf élastique et corde à sauter.
Les billes en maternelle et les grosses billes en primaire (berlons, ...) et tout jeu de billes entre 11h40 et 13h37, première sonnerie impliquant l'arrêt immédiat de tous les jeux.
Le lancer d'objets pouvant occasionner des blessures.
Les jeux dans la salle de restauration ou dans les toilettes.
Courir à l'intérieur des bâtiments.
Ne pas utiliser les lieux communs selon les règles d'hygiène et de convenance en usage.
La possession de tout objet dangereux (relevant du décret du 6 mai 1995).
Jouer avec l'eau.
Les sucettes et les chewing-gums.
L'échange d'objets personnels.
Profiter de sa force physique ou mentale pour contraindre ou tromper un autre élève.
Toute violence ou insolence soit gestuelle soit verbale.
Utiliser un jeu de cour non adapté à son âge.
Faire transiter les invitations personnelles (anniversaires ou autres) par le biais de l'école.
D'apporter ou de porter sur soi des objets qui n'ont pas d'utilité avec le travail scolaire et pour lesquels, l'école se décharge de toute responsabilité.
RAPPEL : chaque famille est tenue pour responsable des dégâts occasionnés par son enfant.
 
9° LE CONSEIL DE DISCIPLINE
Le conseil de discipline est composé du chef d'établissement et des éducateurs concernés par l'élève et les faits relevant de ce conseil.
La famille est informée de la date et de l'heure du conseil de discipline dès que ces éléments sont connus par courrier recommandé avec accusé de réception.
L'élève et ses parents qui doivent être entendus dans le cadre de ce conseil, lieu d'échange, doivent être présents sauf au moment de la délibération. S'il le désire, l'élève peut être assisté par une autre personne de son choix.
Un premier conseil de discipline automatique à but préventif a lieu après la 2ème retenue.
Un deuxième conseil de discipline automatique est prévu après la 3ème retenue. Dans ce cas, la sanction minimale proposée sera de 3 jours de classe consécutifs d'exclusion avec travail scolaire à réaliser et à remettre à son retour. Toute insuffisance constatée dans ce travail que le chef d'établissement traduira comme une non réalisation de la sanction, entraînera une nouvelle sanction non assimilable à une double peine.
Les dates des conseils de discipline sont décidées par le conseil de discipline lui-même.
Des conseils de discipline extraordinaires ont lieu chaque fois qu'un élève est auteur de faits graves. Dans ce cas, le chef d'établissement se réserve le droit d'élargir la composition de ce conseil à l'ensemble des éducateurs. Lors de ces conseils, l'exclusion de trois jours peut être prononcée. La famille est informée de la date et de l'heure de ce conseil dès que ces éléments sont connus par courrier recommandé avec accusé de réception.
Après deux exclusions de trois jours, extraordinaires ou automatiques, et en cas de récidive, le conseil peut prononcer l'exclusion définitive de l'élève. Un courrier recommandé avec accusé de réception confirme cette décision. En cas de situations graves, le Chef d'Etablissement peut être amené à exclure l'élève à titre conservatoire dans l'attente de la décision du Conseil de Discipline.
Toute sanction est transmise pour information aux autorités académiques et aux autres instances éducatives en charge de l'élève.

Règlement intérieur validé par le Conseil d'Etablissement de l'Ecole Saint-Gabriel en sa séance du 12 juin 2007 et révisé par le Conseil d'Etablissement du 2 juin 2015.